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En cas de Litige Bien que le Vendeur vous assure sa totale bonne foi et qu'il vous proposera toujours, dans la limite du possible, un arrangement à votre avantage, le Tribunal d'Instance de Lorient pourra être saisi, par l'une et/ou l'autre des parties, en cas de non résolution d'un différent : Tribunal d'Instance de Lorient 1, rue Maître Esvelin, Porte B 56100 LORIENT - France Informations Complémentaires sur le Vendeur Le Vendeur est un particulier dont l'activité professionnelle est établie en Auto-Entreprise (profession libérale/ingénieur du son) localisée à Lorient (56620 - France). Son activité consiste dans le cadre présent à concevoir des sons, soit sur commande (prestation sur mesure), soit pour les proposer à la vente à plus large échelle de sorte qu'un nombre non limité de personnes puisse les acquérir ou exploiter (contrat: Licence non exclusive). Le Vendeur propose à l'écoute certains de ses travaux sur le présent site, et vend ses prestations, soit en recevant l'objet de commandes via l'usage d'un "panier" et en livrant indépendamment l'objet des commandes, soit en étant directement contacter pour la commande d'une prestation sur mesure. Vous pouvez contacter à tout moment le Vendeur par email à l'adresse : Informations Complémentaires sur le Site L'objet du présent site est une "vitrine" de certaines prestations de services offerts par un professionnel exerçant l'activité d'ingénieur du son en profession libérale. Le présent site propose une écoute gratuite de certains travaux et la commande de ceux-ci via internet (usage du panier), ou la commande de travaux sur mesure (usage du contact). Précision sur l'évolution du site : L'objet du présent site n'est pas la "re-vente" de sons, mais uniquement la proposition de prestations de services de créations sonores non musicales : Une reconversion ultérieure du site est prévue dans le sens d'une activité commerciale de revente en association ou partenariat de plusieurs professionnels. Le site présentera alors une activité commerciale de revente indépendante des prestations de services (créations de sons) et nécessitera la création d'une activité commerciale, une structure et une déclaration adaptées. C'est pourquoi il est dors et déjà proposé une association Confraternelle en vue de cette évolution future. |